Annuaire des inventeurs, résumé des législations française et étrangères
Sur les brevets d'invention
Charles Desnos - Collection Sciences sociales
82 pages, parution le 01/01/2020
Résumé
Annuaire des inventeurs : résumé des législations française et étrangères sur les brevets d'invention / par Charles Desnos,...
Date de l'édition originale : 1879
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1879
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES.
| Résumé des législations sur les brevets d'invention. - Avis France (loi du 5 juillet 1844) | 3 |
| Allemagne (loi du 25 mai 1877) | 11 |
| Angleterre (loi du 1er octobre 1852) | 16 |
| Colonies | 20 |
| Autriche-Hongrie (loi du 17 août 1852) | 22 |
| Belgique (loi du 24 mai 1854) | 27 |
| Brésil (loi du 28 août 1830) | 31 |
| Danemark | 33 |
| Espagne (loi du 31 juillet 1878) | 35 |
| Etats-Unis (loi du 22 juin 1874) | 38 |
| Italie (loi du 31 janvier 1864) | 41 |
| Luxembourg (loi du 30 juin 1880) | 47 |
| Norwége | 50 |
| Portugal (lois du 31 décembre 1852 et du 17 mars 1863) | 51 |
| Russie (lois et décrets de 1833, à 1870) | 54 |
| Suède (loi du 19 août 1856) | 58 |
| Marques de Fabrique et Modèles de Dessins | 62 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Charles Desnos |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/01/2020 |
| Nb. de pages | 82 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 127g |
| EAN13 | 9782329358314 |
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