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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Collectif - Collection Sciences sociales

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672 pages, parution le 13/06/2023
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Résumé

Annuaire-Chaix : annuaire officiel des chemins de fer publié par l'administration de l'Imprimerie centrale des Chemins de fer
Date de l'édition originale : 1852

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE GENERALE

  • Voir à la fin du volume les tables spéciales des 5 parties qui ont pour objet la Législation, les Arrêtés ministériels, la Jurisprudence, les Caspaners des charges, et les Statuts.
  • PREFACE999
  • MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS.
  • Cadre administratif de 1852-185313
  • Commission centrale des macspannes à vapeur14
  • Inspecteur de l'exploitation commerciale14
  • Commission mixte des Travaux publics15
  • Service d'inspection des chemins de fer15
  • Tableau des Ingénieurs de service dans les départements18
  • Service de contrôle et de surveillance des chemins de fer en exploitation23
  • NOTICE GENERALE sur les chemins de fer français27

PERSONNEL ET SITUATION FINANCIERE DES COMPAGNIES.

  • - Andrezieux à Roanne32
  • - Blesme et Saint-Dizier à Gray35
  • - Chemin de Ceinture40
  • - Dieppe46
  • - Dijon à Besançon47
  • - Dôle à Salins50
  • - Graissessac à Béziers52
  • - Chemins du Midi et Canal latéral à la Garonne53
  • - Montereau à Troyes56
  • - Mulhouse à Thann (Voir Strasbourg à Bâle)
  • - Nord60
  • - Ouest (comprenant Versailles, r. gauche et r. droite)70
  • - Paris à Caen et à Cherbourg74
  • - Paris à Lyon76
  • - Lyon à la Méditerranée92
  • - Paris à Orléans avec ses prolongements102
  • - Paris à Rouen120
  • - Paris à Strasbourg122
  • - Paris à Saint-Germain (Argenteuil et Auteuil)125
  • - Paris à Sceaux132
  • - Provins aux Ormes140
  • - Rouen au Havre141
  • - Saint-Etienne à Lyon142
  • - Strasbourg à Bâle et Mulhouse à Thann181 et 156

NOTICE SUR LES CHEMINS DE FER ETRANGERS.

  • - Grande-Bretagne157
  • - Belgique159
  • - Hollande175
  • - Allemagne181
  • - Prusse184
  • - Autriche184
  • - Russie186
  • - Suède-Norwége187
  • - Danemark187
  • - Schleswig188
  • - Saxe188
  • - Bavière188
  • - Suisse188
  • - Italie192
  • - Sardaigne192
  • - Toscane193
  • - Naples193
  • - Espagne194
  • - Portugal197
  • - Turquie197
  • - Egypte197
  • - Etats-Unis d'Amérique198

DOCUMENTS DIVERS.

  • Sous-Comptoir des chemins de fer205
  • Télégrapspane électrique213

LEGISLATION DES CHEMINS DE FER.

  • 1re Partie. - Lois et décrets225
  • 2e Partie. - Circulaires et arrêtés ministériels287
  • 3e Partie. - Jurisprudence307
  • 4e Partie. - Caspaners des charges et Conventions305
  • 5e Partie. - Statuts517
  • Règlement sur l'exploitation du chemin de Ceinture637
  • Table chronologique de la Législation641
  • Table chronologique des Arrêtés et Circulaires ministériels645
  • Table chronologique de la Jurisprudence647
  • Table chronologique des Caspaners des charges et des Conventions649
  • Table chronologique des Statuts653
  • Table analytique et alphabétique de la Législation et de la Jurisprudence635
  • Extrait du Catalogue de la Librairie centrale des Chemins de fer.
  • Carte des chemins de fer.

TABLE CHRONOLOGIQUE DE LA LEGISLATION.

1erdécembre 1851. - Loi relative au chemin de fer de Lyon à Avignon225
9 décembre 1851. - Décret qui modifie l'art. 6 du caspaner des charges annexé à la loi du 1er décembre 1851, relative au chemin de fer de Lyon à Avignon226
10 decembre 1851. - Décret qui autorise les Compagnies concessionnaires du chemin de fer du Nord et de Strasbourg à établir un chemin de fer de raccordement entre les gares de la Chapelle et de la Villette227
10 decembre 1851. - Décret portant qu'il sera établi, à l'intérieur du mur d'enceinte des fortifications de Paris, un chemin de fer de Ceinture reliant les gares de l'Ouest et de Rouen, du Nord, de Strasbourg, de Lyon et d'Orléans228
11 décembre 1851. - Décret qui approuve la convention passée entre le Ministre des Travaux publics et les Compagnies des chemins de fer de Paris à Rouen, de Paris à Orléans, de Paris à Strasbourg et du Nord, pour la concession du chemin de fer de ceinture229
16 décembre 1851. - Décret qui modifie l'art. 1er de la loi du 1er décembre 1851, relative au chemin de fer de Lyon à Avignon, et les art. 3 et 4 du caspaner des charges annexé à ladite loi230
3 janvier 1851. - Décret qui approuve l'adjudication passée le 3 janvier 1852, pour la concession du chemin de fer de Lyon à Avignon232
5 janvier 1852. - Décret qui autorise le Ministre des Travaux publics à concéder directement le chemin de fer de Paris à Lyon233
5 janvier 1852. - Décret qui approuve la convention passée le 5 janvier 1852, pour la concession du chemin de fer de Paris à Lyon233
9 janvier 1852. - Décret relatif à l'emprunt contracté par la Compagnie du chemin de fer d'Avignon à Marseille, et garanti par l'Etat235
22 janvier 1852. - Décret relatif à un crédit de 3,000,000 pour l'exécution des travaux de la partie du chemin de fer de l'Ouest comprise entre le Mans et Laval235
22 janvier 1852. - Décret relatif à des crédits pour les dépenses d'exécution du chemin de fer de Ceinture de Paris et du chemin de fer de Lyon à Avignon236
27 janvier 1852. - Décret portant autorisation de la Société anonyme formée à Paris, sous la dénomination de Compagnie du chemin de fer de l'Ouest237
12 fevrier 1852. - Décret qui autorise la concession directe du chemin de fer de Dijon à Besançon, avec embranchement sur Gray238
12 fevrier 1852. - Décret qui approuve la convention passée le 12 février 1852, pour la concession du chemin de fer de Dijon à Besançon238
12 fevrier 1852. - Décret qui autorise la concession directe du chemin de fer de Dôle à Salins239
12 fevrier 1852. - Décret qui approuve la convention passée le 12 février 1852, pour la concession du chemin de fer de Dôle à Salins240
19 février 1852. - Décret qui approuve la convention passée le 19 février 1852, entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie du chemin de fer du Nord240
25 février 1852. - Décret portant prorogation du délai d'exécution du chemin de fer de la frontière de Belgique à Vireux-sur-Meuse242
25 février 1852. - Décret qui autorise le Ministre des Travaux publics à concéder le chemin de fer de Strasbourg à la frontière bavaroise, près Wissembourg, et à modifier le caspaner des charges de la concession du chemin de fer de Strasbourg à Bâle243
25 février 1852. - Décret qui approuve la convention passée le 25 février 1852, entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie du chemin de fer de Strasbourg à Bâle243
25 février 1852. - Décret relatif à l'achèvement des travaux du chemin de fer de Paris à la frontière d'Allemagne, entre Strasbourg et Hommarting244
20 mars 1852. - Décret portant autorisation de la Société formée à Paris sous la dénomination de Compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon245
22 mars 1852. - Décret qui abroge le règlement d'administration publique du 27 mars 1851, relatif aux commissaires et sous-commissaires de surveillance administrative des chemins de fer246
25 mars 1852. - Décret qui approuve la convention passée le 25 mars 1852, entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie du chemin de fer de Paris à Strasbourg247
26 mars 1852. - Décret qui autorise la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans à répartir l'amortissement de la portion de son capital social non encore amortie sur toutes les années restant à courir de sa concession, à compter du 1er janvier 1852248
26 mars 1852. - Décret qui autorise le Ministre des Travaux publics à concéder directement le chemin de fer de Blesme et Saint-Dizier à Gray249
26 mars 1852. - Décret qui approuve la convention passée le 26 mars 1852, pour la concession du chemin de fer de Blesme et St-Dizier à Gray250
27 mars 1852. - Décret portant autorisation de la Société anonyme formée sous la dénomination de Compagnie du chemin de fer de Lyon à Avignon250
27 mars 1852. - Décret qui approuve la convention passée, le 27 mars 1852, entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans251
27 mars 1852. - Décret qui soumet à la surveillance de l'administration publique le personnel actif employé par les Compagnies de chemins de fer254
27 mars 1852. - Décret relatif au chemin de fer d'embranchement de Montereau à Troyes255
27 mars 1852. - Décret qui autorise le Ministre des Travaux publics à concéder directement le chemin de fer de Graissessac à Béziers257
27 mars 1852. - Décret qui approuve la convention passée le 27 mars 1852 entre le Ministre des Travaux publics et les concessionnaires du chemin de fer de Graissessac à Béziers257
25 mai 1852. - Décret portant promulgation de la convention conclue entre la France et la Bavière, pour l'établissement et l'exploitation d'un chemin de fer de Strasbourg à Spire258
4 juin 1852. - Décret portant autorisation de la Société anonyme formée à Paris, sous la dénomination de Compagnie du chemin de fer de Blesme et Saint-Dizier à Gray263
8 juillet 1852. - Loi relative au chemin de fer de Lyon à la Méditerranée264
8 juillet 1852. - Loi sur le chemin de fer de Bordeaux à Cette et le canal latéral à la Garonne265
8 juillet 1852. - Loi relative au chemin de fer de Paris à Cherbourg265
28 juillet 1852. - Décret qui autorise l'établissement d'un chemin de fer de Provins aux Ormes267
28 juillet 1852. - Décret qui détermine les formes suivant lesquelles la Compagnie du chemin de fer de Blesme et St-Dizier à Gray sera tenue de faire, vis-à-vis de l'Etat, diverses justifications qui lui sont imposées par son caspaner des charges268
30 juillet 1852. - Décret portant autorisation de la Société anonyme formée à Paris sous la dénomination de Société anonyme du chemin de fer de Mulhouse à Thann272
5 août 1852. - Décret qui lève le séquestre du chemin de fer d'Avignon à Marseille273
18 août 1852. - Décret qui déclare d'utilité publique l'exécution d'un chemin de fer formant le prolongement du chemin de fer de Ceinture et se dirigeant de la commune des Batignolles sur Passy et Auteuil274
24 août 1852. - Décret qui approuve la convention passée, le 24 août 1852, pour la concession du chemin de fer de Bordeaux à Cette et du canal latéral à la Garonne, ainsi que du chemin de fer de Bordeaux à Bayonne et de Narbonne à Perpignan275
30 août 1852. - Décret qui détermine les formes suivant lesquelles la Compagnie du chemin de fer de Dijon à Besançon sera tenue de faire, vis-à-vis de l'Etat, diverses justifications qui lui sont imposées par son caspaner des charges276
11 septembre 1852. - Décret portant autorisation de la Société anonyme formée à Paris sous la dénomination de Compagnie du chemin de fer de Paris à Caen et à Cherbourg280
11 septembre 1852. - Décret portant autorisation de la Société anonyme formée à Paris sous la dénomination de Compagnie du chemin de fer de Dijon à Besançon281
28 septembre 1852. - Décret qui approuve des modifications aux statuts de la Compagnie du chemin de fer d'Orléans283
6 novembre 1852. - Décret portant autorisation de la Société anonyme formée à Paris sous la dénomination de Compagnie des chemins de fer du Midi et du canal lateral à la Garonne284
18 novembre 1852. - Décret qui approuve les modifications faites aux statuts de la Compagnie de Lyon à la Méditerranée285

TABLE DES CIRCULAIRES ET ARRETES MINISTERIELS.

  • 16 septembre 1851. - Règlement pour le transport par chemin de fer des troupes d'infanterie287
  • 16 septembre 1851. - Règlement pour le transport de la cavalerie292
  • 16 septembre 1851. - Règlement pour le transport de l'artillerie296
  • 16 septembre 1851. - Règlement sur les wagons les plus propices au transport des chevaux299
  • 16 septembre 1851. - Règlement pour le matériel de l'artillerie301
  • 11 décembre 1851. - Arrêté du Ministre des Travaux publics, relatif au service spécial pour l'exécution du chemin de fer de Ceinture303
  • 11 décembre 1851. - Arrêté du Ministre des Travaux publics, sur le chemin de Lyon à Avignon306
  • 10 mai 1852. - Décision du Ministre de la Guerre, sur les militaires voyageant en chemin de fer, en corps, détachement ou isolément305
  • 13 novembre 1852. - Règlement pour le transport des poudres et munitions de guerre sur les chemins de fer

TABLE CHRONOLOGIQUE DE LA JURISPRUDENCE.

30 mai 1849. - Arrêt de la Cour d'appel d'Angers. - Blet C. Compagnie du chemin de fer de Tours à Nantes307
13 juillet 1850. - Décret du Conseil d'Etat. - Compagnie du chemin de fer de Strasbourg à Bâle309
27 juillet 1850. - Jugement du Tribunal civil de la Seine. - Chemin de fer de Sceaux C. Legrain et autres311
4 octobre 1850. - Arrêt de la Cour de cassation. - Ministère public C. Volait313
5 décembre 1850. - Arrêt de la Cour d'appel de Paris. - Lédat C. chemin de fer de Bordeaux314
16 janvier 1851. - Arrêt de la Cour d'appel de Paris. - Chemin de fer de Boulogne C. la Compagnie la Paternelle315
8 février 1851. - Décret du Conseil d'Etat. - Compagnie du chemin de fer du Centre318
8 mars 1851. - Décret du Conseil d'Etat. - Compagnie du chemin de fer de Tours à Nantes319
24 juin 1851. - Arrêt de la Cour d'appel d'Orléans. - Ministère public C. Chamisso et Cie du chemin de fer d'Orléans à Bordeaux321
28 juin 1851. - Arrêt de la Cour de cassation. - Ministère public C. les administrateurs de la Compagnie de Tours à Nantes322
2 août 1851. - Décret du Conseil d'Etat. - Bocquié C. Compagnie du chemin de fer de Paris à Rouen327
12 août 1851. - Arrêt de la Cour de cassation. - Caisse commerciale du Loiret C. Caillet329
20 septembre 1851. - Arrêt de la Cour de cassation. - Administration des postes C. la Compagnie du chemin de fer du Nord332
22 novembre 1851. - Arrêt de la Cour d'appel de Paris. - Laurent C. Compagnie du chemin de fer du Centre333
26 novembre 1851. - Jugement du Tribunal de commerce de la Seine. - Cardon C. Compagnie du chemin de fer de Tours à Nantes337
5 décembre 1851. - Jugement du Tribunal correctionnel de Valenciennes. - Ministère public C. Richez339
12 décembre 1851. - Arrêt de la Cour d'appel de Paris. - Chemin de fer d'Orléans C. commune d'Etampes339
22 décembre 1852. - Arrêt de la Cour d'appel d'Orléans. - Chemin de fer de Tours à Nantes C. Bizouillet341
7 janvier 1852. - Arrêt de la Cour de cassation. - Compagnie du chemin de fer du Nord C. octroi de Lille343
12 janvier 1852. - Arrêt de la Cour d'appel de Paris. - Chemin de fer de Boulogne C. veuve Lloyd346
24 janvier 1852. - Arrêt de la Cour d'appel d'Amiens. - Chemin de fer du Nord C. Guérin347
1ermars 1852. - Arrêt de la Cour d'appel de Paris. - Chemin de fer d'Orléans C. les entreprises de messageries351
3 mars 1852. - Jugement du Tribunal civil de la Seine. - Chemin de fer de Saint-Germain C. Compagnie de l'Ouest353
11 mai 1852. - Jugement du Tribunal de commerce d'Amiens. - Giraud, Guérin et Compagnie C. chemin de fer du Nord356
13 mai 1852. - Jugement du Tribunal civil de la Seine. - Ministère public C. Robert Belin357
17 mai 1852. - Jugement du Tribunal de commerce de la Seine. - Compagnie du chemin de fer du Nord C. Guérin357
11 juin 1852. - Jugement du Tribunal de commerce de la Seine. - Administration de la Compagnie de Tours à Nantes C. Compagnie générale d'Orléans360
15 juin 1852. - Ordonnance de référé. - Chemin de fer d'Orléans C. les ex-administrateurs de la Compagnie d'Orléans à Bordeaux362
13 septembre 1852. - Jugement du Tribunal de commerce de la Seine. - Fusion des chemins de fer d'Orléans et de Bordeaux363

TABLE CHRONOLOGIQUE DES CAHIERS DES CHARGES ET CONVENTIONS.

1erdécembre 1851. - Caspaner des charges pour la concession du chemin de fer de Lyon à Avignon365
10 décembre 1851. - Caspaner des charges pour l'établissement d'un chemin de fer de raccordement entre la gare de la Chapelle et de la Villette387
10 décembre 1851. - Caspaner des charges pour la concession du chemin de fer de Ceinture388
10 décembre 1851. - Convention entre le Ministre des Travaux publics et les Compagnies des chemins de fer de Paris à Rouen, Strasbourg, Orléans et du Nord, pour la concession du chemin de fer de Ceinture393
5 janvier 1852. - Caspaner des charges pour la concession du chemin de fer de Paris à Lyon402
5 janvier 1852. - Convention entre le Ministre des Travaux publics et les concessionnaires du chemin de fer de Paris à Lyon408
12 février 1852. - Caspaner des charges pour la concession du chemin de fer de Dijon à Besançon409
12 février 1852. - Convention entre le Ministre des Travaux publics et les concessionnaires du chemin de fer de Dijon à Besançon413
12 février 1852. - Caspaner des charges pour la concession du chemin de fer de Dôle à Salins414
12 février 1852. - Convention passée entre le Ministre des Travaux publics et M. de Grimaldi, pour la concession du chemin de fer de Dôle à Salins417
25 février 1852. - Caspaner des charges pour la concession du chemin de fer de Strasbourg à la frontière bavaroise, près Wissembourg; et modifications au caspaner des charges de la concession du chemin de fer de Strasbourg à Bâle421
25 février 1852. - Convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie du chemin de fer de Paris à Strasbourg pour la concession du chemin de fer de Strasbourg à la frontière bavaroise428
25 février 1852. - Autre convention entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie du chemin de fer de Paris à Strasbourg429
26 mars 1852. - Caspaner des charges de la concession du chemin de fer de Blesme et Saint-Dizier à Gray434
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Collectif
Collection Sciences sociales
Parution 13/06/2023
Nb. de pages 672
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 923g
EAN13 9782329947433

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