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Aliments
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Résumé

Découvrez les différentes obligations alimentaires sous un angle pratique.

L'ouvrage passe en revue les différentes obligations alimentaires sous un angle pratique, sans oublier les règles procédurales qui ont connu de nombreuses modifications ces dernières années depuis l'entrée en vigueur du tribunal de la famille.

L'auteur - Stéphanie Jaumotte

Avocat au barreau de Bruxelles, assistante à l’Université libre de Bruxelles.

L'auteur - Didier Carré

Avocat au barreau de Bruxelles, collaborateur scientifique à l'Université libre de Bruxelles.

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Sommaire

Préface
Liste des abréviations
Introduction

Titre 1 – Généralités applicables à toutes les obligations alimentaires
Chapitre 1 Fondements et classifications de l'obligation alimentaire
Chapitre 2 La hiérarchie des débiteurs d'aliments
Chapitre 3 Caractéristiques de l'obligation alimentaire
Chapitre 4 Condition d'exercice du droit aux aliments
Chapitre 5 Exécution en nature ou par équivalent
Chapitre 6 Évolution de l'obligation alimentaire dans le temps
Chapitre 7 L'incidence de la faute sur le droit aux aliments
Chapitre 8 Les obligations alimentaires et les conventions
Chapitre 9 Obligation alimentaire et procédure

Titre 2 – Les obligations alimentaires étendues
Chapitre 1 L'obligation d'hébergement, d'entretien, de santé, de surveillance, d'éducation, de formation et d'épanouissement des enfants (art. 203 C. civ.)
Chapitre 2 Le devoir de secours entre époux
Chapitre 3 La pension alimentaire après divorce pour désunion irrémédiable (art. 301 C. civ.)
Chapitre 4 La pension alimentaire après divorce par consentement mutuel
Chapitre 5 L'action alimentaire non déclarative de filiation (art. 336 C. civ.)
Chapitre 6 La contribution aux char ges de la vie commune hors mar iage.... 133

Titre 3 – Les obligations alimentaires restreintes
Chapitre 1 Obligation alimentaire restreinte entre ascendants et descendants
Chapitre 2 L'obligation alimentaire dans l'adoption simple
Chapitre 3 L'obligation alimentaire née de l'alliance
Chapitre 4 Les obligations alimentaires dégénérées en charge successorale
Chapitre 5 L'obligation alimentaire ensuite d'une faillite

Titre 4 – Les obligations alimentaires naturelles
Chapitre 1 Définitions et généralités
Chapitre 2 Application

Bibliographie
Index alphabétique


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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Larcier
Auteur(s) Stéphanie Jaumotte, Didier Carré
Collection Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence
Parution 13/11/2019
Nb. de pages 172
Format 16.1 x 24.1
Couverture Broché
Poids 290g
EAN13 9782807912144

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