TABLE ALPHABÉTIQUE

• Pages. Nos du service
• Acquisitions. (Voir biens communaux, établissements de bienfaisance, fabriques paroissiales, propriétés départementales).
• Actions judiciaires intentées par ou contre les communes38 V.
• Adjoints aux maires32 I.
• Adjudications de fournitures pour l'armée42 I.
• Administration générale15
• Administration communale32
• Admission dans les hospices et hôpitaux30 XVII.
• Affaires militaires41
• Affichage18 VII.
• Affouages37 V.
• Agents-voyers34 IV.
• Agriculture20 XI.
• Algérie (délivrance de passeports pour l')17 V.
• Aliénations. (Voir biens communaux, établissements de bienfaisance, etc.).
• Aliénés28 XVII.
• Alignements. (Voir grande et petite voirie).
• Amendes de police (liquidation et répartition)39 VI.
• Amodiation de biens communaux36 V.
• Annonces judiciaires17 VII.
• Annuaire départemental13 V.
• Appel comme d'abus22 XIV.
• Arcspantectes départementaux46 IX.
• Arcspanves communales33 I.
• Arcspanves départementales13 VI.
• Armée de mer42 II.
• Armée de terre41 I.
• Armes de guerre et armes prospanbées16 V.
• Arrêtés de police municipale et rurale33 II.
• Assistance judiciaire28 XVII.
• Associations et réunions non politiques16 V.
• Assurances contre l'incendie. (Voir bâtiments communaux, bâtiments départementaux).
• Ateliers de charité28 XVI.
• Attroupements et coalitions16 V.
• Aveugles (jeunes)29 XVII.
• Bacs et bateaux45 VI.
• Bains et lavoirs publics28 XVI.
• Banques de prêts d'honneur27 XVI.
• Bâtiments civils de l'Etat46 VIII.
• Bâtiments communaux30 IX.
• Bâtiments départementaux46
• Bâtiments menaçant ruine (Voir grande et petite voirie). XI.
• Beaux-arts21 X.
• Belles actions14 V.
• Bibliothèques administratives13 XI.
• Bibliothèques publiques21 V.
• Biens communaux36, 37, 38 XVII.
• Biens des établissements de bienfaisance30 V.
• Bois communaux37 V.
• Bois de l'Etat51 V.
• Bois des particuliers52 VI.
• Boucherie et boulangerie17 XV.
• Bourses dans les lycées et collèges25 XI.
• Brevets d'invention21 XVII.
• Bureaux de bienfaisance30 V.
• Bureaux de pesage, de mesurage, etc39 VI.
• Bureaux de placement28 XVI.
• Cabarets et cafés16 V.
• Cadastre50 III.
• Caisses d'épargne27 XVI.
• Caisses publiques52 VIII.
• Caisse des retraites pour la vieillesse27 XVII.
• Canaux44 VI.
• Carrières46 VII.
• Casernement de la gendarmerie42 III.
• Chambres de commerce21 XI.
• Chambres consultatives des arts et manuf21 XI.
• Chambres consultatives d'agriculture20 XI.
• Chambres de sûreté19 X.
• Chapelles et annexes23 XIV.
• Chasse17 V.
• Chemins de fer44 V.
• Chemins vicinaux34 et 35 IV.
• Chemins ruraux36 IV.
• Cimetières communaux33 et 34 III.
• Collèges communaux25 XV.
• Colonies agricoles et pénitentiaires27 XVI.
• Colportage18 VII.
• Comices agricoles20 XI.
• Comité consultatif des établissements de bienfaisance32 XVII.
• Commerce21 XI.
• Commissaires de police16 V.
• Commissions administratives des établissements de bienfaisance29 et 30 XVII.
• Commissions cantonnales de statistique15 IV.
• Commissions municipales32 I.
• Commissions spanppiques20 XI.
• Comptabilité communale39 et 40 VII.
• Comptabilité départementale48 II.
• Comptabilité des établissements de bienfais31 XVII.
• Comptabilité générale47 I.
• Concours régionaux20 XI.
• Condamnés libérés20 X.
• Condamnés politiques16 V.
• Congrégations religieuses23 et 24 XIV.
• Conseils académiques et départementaux de l'instruction publique25 XV.
• Conseils d'arrondissement14 XI.
• Conseil général14 XI.
• Conseils d'hygiène et de salubrité publique18 VIII.
• Conseils de fabrique24 XIV.
• Conseils municipaux32 I.
• Conseils de préfecture14 XII.
• Conseils presbytéraux24 XIV.
• Conseils des prud'hommes21 XI.
• Consistoires24 XIV.
• Contrats d'apprentissage27 XVI.
• Contributions directes48, 49, 50 III.
• Contributions indirectes52 VI.
• Convois civils17 V.
• Convois militaires41 I.
• Cotisations municipales39 VI.
• Cours d'eau44 et 45 VI.
• Courses de chevaux20 XI.
• Crèches27 XVI.
• Crédit foncier20 XI.
• Cultes22, 23, 24 XIV.
• Cures et succursales23 XIV.
• Débits de boissons16 V.
• Débits de poudre52 VI.
• Débits de tabacs52 VI.
• Délégués cantonnaux26 XV.
• Décorations étrangères14 IX.
• Dépôt légal17 VII.
• Dépôts de mendicité19 X.
• Dépôts de sûreté19 X.
• Dessèchements de marais45 VII.
• Dette publique53 VIII.
• Distances légales22 XIII.
• Dons et legs en faveur des communes38 V.
• Dons et legs en faveur des établissements de bienfaisance30 XVII.
• Dons et legs en faveur des établissements religieux24 XIV.
• Drainage20 XI.
• Droit des pauvres sur les spectacles18 VII.
• Droits politiques22 XII.
• Eaux, bois et forêts51 V.
• Eaux minérales et thermales19 VIII.
• Ecoles d'adultes et d'apprentis26 XV.
• Ecoles normales primaires26 XV.
• Ecoles régionales d'agriculture20 XI.
• Ecoles secondaires ecclésiastiques23 XIV.
• Ecoles spéciales du gouvernement25 XV.
• Edifices diocésains47 XI.
• Eglises cathédrales23 XIV.
• Elections politiques et départementales22 XII.
• Elections municipales32 I.
• Employés des préfectures13 IV.
• Employés des mairies32 I.
• Emprunts communaux40 VII.
• Emprunts départementaux48 II.
• Enregistrement et domaines50 IV.
• Enfants trouvés29 XVII.
• Envois périodiques55 XVII.
• Epidémies18 VIII.
• Epizooties19 VIII.
• Estampillage18 VII.
• Etablissements dangereux, insalubres on incommodes19 IX.
• Etablissements de bienfaisance28 à 32 XVII.
• Etablissements de répression19 X.
• Etat civil15 III.
• Evêchés23 XIV.
• Evènements divers de police16 V.
• Exonération du service militaire41 I.
• Expositions des produits de l'industrie20 XI.
• Fabriques paroissiales24 XIV.
• Facultés25 XV.
• Fermes-écoles20 XI.
• Fêtes et cérémonies publiques14 VIII.
• Filles-mères29 XVII.
• Finances47 XVII.
• Foires et marchés17 VI.
• Fondation de lits dans les hospices30 XVII.
• Francspanses52 VII.
• Gardes champêtres communaux et gardes particuliers33 III.
• Gardes forestiers37 et 51 V.
• Garde nationale42 IV.
• Gendarmerie42 III.
• Gestions occultes40 VII.
• Haras20 XI.
• Hôpitaux et hospices29 XVII.
• Impositions communales40 VII.
• Imprimerie et librairie17 VII.
• Industrie20 et 21 XI.
• Inhumations34 III.
• Ingénieurs des ponts-et-chaussées42 V.
• Ingénieurs des mines46 VII.
• Inscription maritime42 II.
• Inspecteurs d'académie et inspecteurs primaire25 et 26 XV.
• Inspection départementale des établissements de bienfaisance32 XVII.
• Institutions de prévoyance27 et 28 XVI.
• Instituteurs communaux26 XV.
• Instruction publique24, 25, 26 XV.
• Invalides de la marine42 II.
• Irrigations45 VI.
• Jeunes détenus19 X.
• Jeux prospanbés16 V.
• Journaux et écrits périodiques17 VII.
• Jury criminel22 XIII.
• Jury d'expropriation47 XII.
• Justice civile et criminelle22 XIII.
• Légalisations13 II.
• Légion-d'honneur14 IX.
• Legs (Voir dons et legs).
• Librairie17 VII.
• Lieux publics16 V.
• Lignes télégrapspanques,44 V.
• Livrets d'ouvriers21 XI.
• Logements insalubres18 VIII.
• Logements militaires41 I.
• Loteries de bienfaisance28 XVI.
• Louveterie17 V.
• Lycées impériaux25 XV.
• Macspannes à vapeur19 IX.
• Maires32 I.
• Médailles et récompenses14 X.
• Médecins cantonnaux31 XVII.
• Mendicité (Dépôts de)19 X.
• Mercuriales17 VI.
• Mines46 VII.
• Monts-de-piété31 XVII.
• Monuments spanstoriques21 XI.
• Musées21 XI.
• Mutations (travail des)50 III.
• Naturalisation15 III.
• Noms, prénoms (changement de)15 III.
• Numérotage des maisons34 III.
• Octrois communaux38 et 39 VI.
• Ordre public16 V.
• Organisation communale32 I.
• Orphelins pauvres29 XVI.
• Ouvroirs26 XV.
• Parcours et vaine pâture37 V.
• Passeports16 V.
• Pavage et trottoirs34 IV.
• Pêche fluviale17 et 51 V.
• Pensions civiles53 VIII.
• Percepteurs49 III.
• Pesage des grains20 XI.
• Plantations43 V.
• Poids et mesures19 IX.
• Police générale16 et 17 V.
• Police industrielle19 IX.
• Police municipale et rurale33 II.
• Police de la presse et des théâtres17 VII.
• Police du roulage44 V.
• Police sanitaire18 et 19 VIII.
• Police des subsistances17 VI.
• Population15 II.
• Ponts43 V.
• Postes52 VII.
• Poudres52 VI.
• Presses autograpspanques17 VII.
• Prisons19 X.
• Procès et transactions (V. actions judiciaires)
• Propriétés départementales47 X.
• Publications administratives13 V.
• Recensements quinquennaux15 II.
• Récépissés du Trésor52 VIII.
• Receveurs des finances49 III.
• Receveurs des établissements de bienfaisance31 XVII.
• Receveurs municipaux39 VII.
• Réclamations pour contributions50 III.
• Recrutement41 I.
• Recueil des actes administratifs13 V.
• Réfugiés étrangers16 V.
• Règlements généraux de police16 V.
• Remèdes nouveaux et secrets18 VIII.
• Remonte de l'armée42 I.
• Répartiteurs49 III.
• Répertoire des actes des préfectures13 III.
• Revenus communaux38 et 39 VI.
• Rôles des contributions directes49 III.
• Routes départementales44 V.
• Routes impériales43 et 44 V.
• Salles d'asile27 XV.
• Saltimbanques16 V.
• Sapeurs-pompiers42 IV.
• Secours aux anciens militaires42 I.
• Secours généraux aux établis. de bienfais32 XVII.
• Secours pour pertes50 III.
• Séminaires23 XIV.
• Sépultures34 III.
• Serment des fonctionnaires publics14 VII.
• Sociétés d'assurance28 XVI.
• Sociétés industrielles et commerciales21 XI.
• Sociétés de charité maternelle27 XVI.
• Sociétés savantes21 XI.
• Sociétés de secours mutuels27 XVI.
• Sopspanstications17 V.
• Sourds-muets29 XVI.
• Spectacles forains16 V.
• Statistique générale15 IV.
• Subsistances17 V.
• Substances vénéneuses18 VIII.
• Succursales23 XIV.
• Surveillance légale20 X.
• Tabacs52 VI.
• Tables décennales de l'état civil15 III.
• Territoire15 I.
• Théâtres17 VII.
• Télégrapspanques (Lignes)44 V.
• Tirage au sort41 I.
• Titres honorifiques15 III.
• Tourbières46 VII.
• Transactions (Voir actions judiciaires)
• Transfèrement des condamnés19 X.
• Transportation20 X.
• Travail annuel des grâces22 XIII.
• Travail des enfants dans les manufactures27 XVI.
• Travaux publics42 XVI.
• Tribunaux de commerce21 XI.
• Usines sur les cours d'eau45 VI.
• Usurpations de biens communaux37 V.
• Vaccine et médecins vaccinateurs18 VIII.
• Vaine pâture37 V.
• Vente de papiers inutiles14 VI.
• Vétérinaires19 VIII.
• Visite des pharmacies18 VIII.
• Voies publiques34 IV.
• Voirie (Grande)42, 43, 44 V.
• Voirie (Petite)34, 35, 36 IV.
• Voirie urbaine34 IV.
• Voirie vicinale,34 et 35 IV.
• Voitures publiques44 V.