TABLE DES MATIERES

• Adjudication (Tarif des droits d'enregistrement et de transcription)349
• Administrations et établissements publics (Seine)357
• Administrations des chemins de fer364
• Agents de change (Paris)604
• Agréés près le tribunal de commerce de la Seine596
• Algérie561
• Ambassadeurs et agents diplomatiques (Résidences)362
• Annuaire de la Magistrature, du Barreau, du Notariat et des Officiers ministériels de France373
• Annuaire d'Algérie561
• Annuaire des Colonies567
• Arbitres de commerce (Seine)596
• Arbre généalogique pour établir les degrés de parenté350
• Assistance judiciaire. - Conseil d'Etat584
• Assistance judiciaire. - Cour d'appel587
• Assistance judiciaire. - Tribunal civil593
• Association de prévoyance du notariat de France366
• Avocats à la Cour de cassation586
• Avocats à la Cour d'appel (Seine)588
• Avocats à la Cour d'appel d'Algérie561
• Avoués d'appel (Seine)591
• Avoués de première instance (Seine)593
• Avoués des départements373
• Avoués de l'Algérie et des Colonies561 et 567
• Banque de France (Succursales et renseignements)357
• Bibliothèques publiques365
• Bureaux de postes260
• Bureaux télégrapspanques (joints aux bureaux de poste)260
• Bureaux télégrapspanques (seuls)279
• Caisse des dépôts et consignations367
• Caisse d'épargne et de prévoyance369
• Cautionnements (Renseignements)347
• Colonies (Cours d'appel et tribunaux)567
• Commissaires-priseurs (Seine)601
• Commissaires-priseurs des départements373
• Commissaires-priseurs de l'Algérie et des colonies561 et 567
• Compagnies diverses (Seine)364
• Compagnies d'assurance364
• Conférence des avoués des départements366
• Congés. - Délais à observer361
• Conseil de Préfecture579
• Conseil d'Etat583
• Conseil général de la Seine581
• Conseil municipal de la Seine580
• Conservateurs des hypothèques (Seine)603
• Conservateurs des départements373
• Consuls de France à l'étranger363
• Consuls (Résidences)363
• Contributions (Réclamations)359
• Contributions directes (Direction de la Seine)579
• Cours d'appel et tribunaux de leur ressort370
• Cour d'appel (Seine)587
• Cour d'Algérie564
• Cour Colonies567
• Cour de cassation586
• Cour des Comptes584
• Crédit foncier de France368
• Crédit agricole369
• Curateurs aux successions vacantes593
• Défenseurs (Algérie)561
• Députés577
• Domaines603
• Enregistrement et timbre602
• Enregistrement (Direction)346
• Enregistrement (Instructions pour réclamations)346
• Enregistrement (Principes généraux)346
• Enregistrement (Tarifs)349
• Etablissements d'utilité publique357
• Experts près la Cour d'appel591
• Experts près le tribunal de première instance594
• Greffe (Tarif des droits de)341
• Greffiers (Tarif des)341
• Huissiers (Seine)601
• Huissiers des départements373
• Huissiers de l'Algérie et des colonies.561 et 567
• Hypothèques. - Conservateurs (Seine)603
• Hypothèques des départements373
• Hypothèques (Tarif des droits d')339
• Ingénieurs civils596
• Interprêtes-traducteurs595
• Juges de paix de la Seine597
• Juges des départements373
• Juges d'Algérie561
• Justices de paix (Lois des 25 mai, 6 juin 1838 et 22 mai 1855)320
• Légalisations (Renseignements divers)362
• Liquidateurs de commerce596
• Marc le franc. - Mode de calcul259
• Matières d'or et d'argent. - Valeur des divers titres252
• Mesures de capacité, avec tableau de conversion, de solidité, de longueur, agraires et de superficie, de pesanteur (poids)249
• Ministres575
• Ministère de la justice582
• Monnaies d'or et d'argent252
• Monnaies pour la fixation du droit de timbre256
• Monnaies françaises et étrangères (Tableau comparatif)254
• Musées, curiosités, etc., de Paris365
• Mutations et transferts256
• Notaires de la Seine598
• Notaires des départements373
• Notaires de l'Algérie et des colonies561 et 567
• Notaires d'Alsace-Lorraine573
• Postes ([Service des]; instruction; traité international; tarif)286 et 288
• Postes (Bureaux)260
• Préfecture de la Seine579
• Préfecture de police580
• Président de la République575
• Référendaires au sceau de France583
• Renseignements divers sur plusieurs établissements d'utilité publique367
• Rentes sur l'Etat. (Achat; vente; successions; mutations; calcul du taux d'intérêt)256
• Rentes viagères (Taux des)256
• Rues nouvelles de Paris581
• Sénateurs576
• Sénateurs de la Seine579
• Séquestres judiciaires (Seine)593
• Service des postes dans Paris288
• Société générale (Bureaux dans Paris; agences en province et à l'étranger)356
• Société diverses560
• Syndics de faillite (Seine)596
• Table de Deparcieux358
• Table de la Société l'Urbaine357
• Tarifs d'enregistrement322
• Tarifs Timbre335
• Tarifs Hypothèques339
• Tarifs Greffe341
• Tarifs des amendes342
• Tarifs des légalisations362
• Tarifs civils291
• Télégraphes. - Bureaux279
• Télégrapspanque (Service)283
• Timbre (Voir Enregistrement)602
• Traitement des magistrats (France et Algérie)351
• Traitement des magistrats (Colonies)353
• Tribunal des conflits583
• Tribunal de première instance (Seine)591
• Tribunal de commerce (Seine)596
• Tribunal de simple police597
• Tribunaux des départements (France et Algérie)373
• Tribunaux des colonies567
• Tribunaux étrangers572
• Tribunaux d'Egypte572