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Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics

Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics

Collectif - Collection Sciences sociales

694 pages, parution le 15/01/2023

Résumé

Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics
Date de l'édition originale : 1885

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES MATIERES

  • Agents de change (Paris)626
  • Agréés près le tribunal de commerce de la Seine618
  • Algérie581
  • Ambassadeurs, consuls et agents diplomatiques (Résidences)337
  • Amendes (Tarif des)311
  • Annuaire de la Magistrature, du Barreau, du Notariat et des Officiers ministériels de France383
  • Annuaire d'Algérie581
  • Annuaire des Colonies588
  • Arbitres de commerce (Seine)618
  • Arbre généalogique pour établir les degrés de parenté319
  • Association de prévoyance du notariat de France340
  • Avocats à la Cour de cassation607
  • Avocats à la Cour d'appel (Seine)607
  • Avoués d'appel (Seine)613
  • Avoués de première instance (Seine)615
  • Banques338
  • Banque de France (Succursales et renseignements)331, 341
  • Bibliothèques publiques339
  • Bureaux de poste à Paris378
  • Bureaux télégrapspanques (joints aux bureaux de poste)346
  • Bureaux télégrapspanques (seuls)366
  • Caisse des dépôts et consignations341
  • Caisse d'épargne et de prévoyance343
  • Calcul d'intérêts257
  • Cautionnements (Renseignements)316
  • Chemins de fer (Administration)338
  • Colis postaux379, 380
  • Colonies (Cours d'appel et tribunaux)588
  • Comité des notaires des départements340
  • Commissaires-priseurs (Seine)623
  • Compagnies diverses (Seine)338
  • Compagnies d'assurance338
  • Conférence des avoués des départements627
  • Congés. Délais à observer335
  • Conseil de Préfecture601
  • Conseil d'Etat605
  • Conseil général de la Seine603
  • Conseil municipal de la Seine602
  • Conservateurs des hypothèques (Seine)626
  • Consuls. V. Ambassadeurs.
  • Contributions (Réclamations)333
  • Contributions directes. (Direction de la Seine)601
  • Cours d'appel (Seine)609
  • Cours de cassation606
  • Cours des Comptes607
  • Courtiers d'assurances maritimes627
  • Crédit foncier de France342
  • Curateurs aux successions vacantes615
  • Députés599
  • Députés de la Seine601
  • Domaines (direction)626
  • Enregistrement et timbre (direction)625
  • Enregistrement Instructions pour réclamations)315
  • Enregistrement Tarifs291
  • Experts près la Cour d'appel613
  • Experts près le tribunal de première instance613
  • Facultés de droit de l'Etat380
  • Facultés libres381
  • Greffe (Tarif des droits de)310
  • Huissiers (Seine)624
  • Hypothèques. Conservateurs (Seine)626
  • Hypothèques. Tarif des droits308
  • Juges de paix de la Seine620
  • Justices de paix (Lois des 25 mai, 6 juin 1838 et 22 mai 1855)289
  • Légalisations (Renseignements divers)336
  • Liquidateurs de commerce619
  • Magistrature (Loi sur l'organisation de la)320
  • Marc le franc. Mode de calcul259
  • Matières d'or et d'argent. Valeur des divers titres252
  • Mesures de capacité249
  • Ministres597
  • Ministère de la justice604
  • Monaco (principauté). Tribunaux595
  • Monnaies d'or et d'argent252
  • Monnaies étrangères253
  • Musées, curiosités, etc., de Paris339
  • Mutations et transferts256
  • Notaires de la Seine621
  • Papier timbré. (Bureaux de)626
  • Postes (Service des). Instruction, traité international, tarif346, 374
  • Postes Bureaux378
  • Préfecture de la Seine601
  • Préfecture de police602
  • Président de la République597
  • Référendaires au sceau de France605
  • Renseignements divers sur plusieurs établissements d'utilité publique341
  • Rentes sur l'Etat. Achat, vente, successions, mutations, calcul du taux d'intérêt256
  • Rentes Viagères de l'Urbaine (taux)326
  • Sénateurs598
  • Sénateurs de la Seine601
  • Séquestres judiciaires (Seine)615
  • Société générale. Bureaux dans Paris, agences en province et à l'étranger330
  • Société diverses338
  • Société savantes337
  • Syndics de faillite (Seine)618
  • Table de Deparcieux332
  • Table de la Société l'Urbaine331
  • Tarifs en matière civile260
  • Tarifs Timbre304
  • Tarifs Hypothèques308
  • Tarifs Greffe310
  • Tarifs des amendes311
  • Tarifs d'enregistrement et de transcription318
  • Télégrapspanque (Service)366, 371
  • Traitement des magistrats (France et Algérie)320
  • Traitement des juges de paix320
  • Traitement des juges de paix (Colonies)320
  • Tribunal des conflits605
  • Tribunal de première instance (Seine)614
  • Tribunal de commerce (Seine)618
  • Tribunal de simple police619
  • Tribunaux des départements (France)383
  • Tribunaux Algérie581
  • Tribunaux Tunisie588
  • Tribunaux Colonies588
  • Tribunaux Etrangers595
  • Tribunaux Egypte595
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Collectif
Collection Sciences sociales
Parution 15/01/2023
Nb. de pages 694
Format 21 x 29.7
Couverture Broché
Poids 1636g
EAN13 9782329847542

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