L'étude d'impact

Projets d'infrastructures linéaires de transport - Guide méthodologique

CEREMA - Collection Références

180 pages, parution le 25/04/2016

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Résumé

Le présent guide méthodologique est une actualisation du guide sur les études d'impact routières établi par le Sétra et le Certu en 1996. Il s'adresse à tous les acteurs des études d'impact d'infrastructures (routières, ferroviaires et fluviales) et quelle que soit leur qualité (maître d'ouvrage, maître d'oeuvre, prestataire, autorité environnementale, etc.).

Le travail s'est appuyé sur une phase de diagnostic, sur les retours d'expérience des différentes directions du ministère de l'écologie, des maîtres d'ouvrages publics, des bureaux d'études et des experts environnementaux. Ce document constitue un guide méthodologique basé sur de bonnes pratiques. Il n'a pas de caractère normatif et ne crée pas de prescriptions nouvelles. Les développements suivants reprennent de façon non exhaustive la réglementation jusqu'en janvier 2016. Au vu des actualités sur les sujets de l'environnement, le présent ouvrage sera actualisé le cas échéant.

L'auteur - CEREMA

Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement, créé au 1er janvier 2014 par la fusion des 8 CETE, du Certu, du Cetmef et du Sétra.
Le Cerema est un établissement public à caractère administratif (EPA), sous la tutelle conjointe du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie et du ministère du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité. Il a pour mission d'apporter un appui scientifique et technique renforcé, pour élaborer, mettre en oeuvre et évaluer les politiques publiques de l'aménagement et du développement durables, auprès de tous les acteurs impliqués (État, collectivités territoriales, acteurs économiques ou associatifs, partenaires scientifiques).
La direction technique Territoires et ville (ex-Certu) constitue désormais une direction technique du Cerema. Son activité consiste en la production, la valorisation et la diffusion de méthodes et techniques urbaines en aménagement.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Cerema
Auteur(s)	CEREMA
Collection	Références
Parution	25/04/2016
Nb. de pages	180
Format	21 x 30
Couverture	Broché
Poids	755g
Intérieur	Quadri
EAN13	9782371801264
ISBN13	978-2-37180-126-4