L'architecte maître d'oeuvre
Cadre et outils juridiques - Conseils pratiques - Questions-réponses
Michel Huet - Collection Guides juridiques
Résumé
L'architecte maître d'oeuvre est un véritable guide de référence pour les architectes, les acteurs de la maîtrise d'oeuvre et les maîtres d'ouvrage publics et privés. En effet, de la rédaction à la négociation des contrats, que ceux-ci soient privés ou publics, de nombreux conseils opérationnels permettent aux acteurs de la maîtrise d'oeuvre d'accomplir leurs missions dans un cadre sécurisé.
Enrichi de 100 questions-réponses, cet ouvrage couvre l'ensemble des thématiques qui sont au coeur des préoccupations de l'architecte maître d'oeuvre : la réglementation de la profession d'architecte, la constitution de sociétés d'architecture, les relations avec les maîtres d'ouvrage publics ou privés, les règles de conception, de droit d'auteur, le suivi des chantiers, l'expertise, les responsabilités et les assurances, l'impact des toutes dernières jurisprudences administratives et judiciaires.
En outre, cette troisième édition analyse et commente les récentes réformes qui impactent les pratiques de l'architecte maître d'oeuvre : nouveau Code des marchés publics 2006, directives européennes, réforme de la loi de 1977 sur l'architecture, etc.
L'auteur - Michel Huet
Michel Huet est docteur en droit, avocat-conseil spécialiste en droit immobilier et en droit d'auteur, vice-président de l'Association française de droit de la construction.
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Sommaire
- Sommaire général
- Liste des abréviations
- Liste des sigles
- Préambule
- Une profession réglementée
- Un cadre juridique d'exercice diversifié
- L'architecte et le maître d'oeuvre
- L'architecte et la conception
- L'architecte et le chantier
- L'architecte expert judiciaire
- Les responsabilités de l'architecte
- Les assurances de l'architecte
- La bibliothèque juridique de l'architecte
- Annexes
- Index
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Le Moniteur |
| Auteur(s) | Michel Huet |
| Collection | Guides juridiques |
| Parution | 16/05/2007 |
| Édition | 3eme édition |
| Nb. de pages | 342 |
| Format | 16,5 x 26,5 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 605g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782281126075 |
| ISBN13 | 978-2-281-12607-5 |
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