Mener une évaluation environnementale
Principes, acteurs, champ d'application, procédures
Thomas Garancher - Collection Pratique du droit
Résumé
L'évaluation environnementale permet d'apprécier et de mesurer les conséquences d'un projet, plan ou programme sur l'environnement pour tenter d'en limiter, atténuer ou compenser les impacts. Elle a pour objectif d'éclairer à la fois le porteur de projet et l'administration sur les suites à donner au projet au regard des enjeux environnementaux et relatifs à la santé, ainsi qu'à garantir l'information et la participation du public. Cette deuxième édition de l'ouvrage précédemment intitulé Etudes d'impact environnemental est à jour des textes parus depuis juillet 2013 ; elle est refondue et augmentée d'une partie portant sur l'évaluation environnementale des plans et programmes : notion de plan ou programme, rapport sur les incidences environnementales et procédure d'évaluation environnementale des plans ou programmes.
Mener une évaluation environnementale est un guide méthodologique qui analyse de façon synthétique les règles applicables à l'évaluation environnementale. Il permet de conduire une étude d'impact en toute sécurité juridique. Véritable manuel pratique, cet ouvrage :
- analyse la notion d'évaluation environnementale (définition, régime juridique et acteurs) ;
- détaille le processus d'évaluation environnementale des projets (champ, contenu et procédure) ;
- présente les spécificités relatives à l'évaluation environnementale des plans et programmes (champ, contenu et procédure);
- décrit les procédures communes et coordonnées d'évaluation environnementale des projets et des plans et programmes.
L'auteur - Thomas Garancher
Thomas Garancher est avocat associé du cabinet UGGC Avocats. Il est spécialisé en droit de l'environnement.
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Le Moniteur |
| Auteur(s) | Thomas Garancher |
| Collection | Pratique du droit |
| Parution | 27/11/2019 |
| Édition | 2eme édition |
| Nb. de pages | 450 |
| Format | 17 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 785g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782281133202 |
Avantages Eyrolles.com
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
- Construction Réglementation Droit de la construction
- Construction Réglementation Droit immobilier
- Construction Urbanisme Energies renouvelables
- Construction Urbanisme Développement durable
- Construction Urbanisme Gestion de l'eau
- Construction Urbanisme Déchets - Recyclage - Environnement
- Construction Construction durable
- Sciences Sciences de la terre Environnement
- Entreprise & Droit Construction - BTP Environnement
- Entreprise & Droit Stratégie - Direction d'entreprise Développement durable
- Entreprise & Droit Production Déchets - Recyclage - Environnement
