Droit de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail

Oppbtp

384 pages, parution le 20/12/1998

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Résumé

Généralités
Chapitre 1: les règles de la prévention
- Historique
- Les sources du droit de l'HSCT
- Principales caractéristiques de la réglementation
Chapitre 2: les acteurs de la prévention
- L'employeur
- Le personnel d'encadrement
- La médecine du travail
- Le service de sécurité
- Le CHSCT
Chapitre 3: les contrôles
- Dualité du contrôle: le rôle de l'inspection du travail et celui desservices de prévention de la CRAM
- L'Inspection du travail
- Les services de prévention de la CRAM
Chapitre 4: les sanctions juridiques des manquements
- Les sanctions civiles
- Les sanctions pénales
Chapitre 5: cas particuliers de la fonction publique
- Historique
- Fonction publique de l'Etat
- Fonction publique territoriale
- Responsabilité en cas d'accident du travail

Conclusion

Cet ouvrage s'adresse en priorité aux dirigeants d'entreprise

L'auteur - Oppbtp

L'Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics, au service des professionnels du bâtiment et des travaux publics, l'OPPBTP vise 3 objectifs : la sécurité, L'hygiène et l'amélioration des conditions de travail.
Pour cela, il apporte une information pratique sur le terrain, il propose de nombreux stages de prévention organisés par son centre de formation (le Centre Pierre Caloni) ou par les comités régionaux. OPPBTP élabore et diffuse également toute une documentation écrite et audiovisuelle. Ces productions sont disponibles au Centre Pierre Caloni et dans les comités régionaux.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	OPPBTP
Auteur(s)	Oppbtp
Parution	20/12/1998
Nb. de pages	384
Format	15,3 x 23,9
Couverture	Broché
Poids	602g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782735403141