Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat - tables 1996-2006
Groupement De Recherche Sur Les Institutions Et Le Droit De L'aménagement, De L'urbanisme Et De L'ha - Collection Dictionnaire
682 pages, parution le 06/07/2006
Résumé
Les tables du DAUH visent à faciliter l'accès aux informations contenues sur l'ensemble de la collection pour les années 1996 à 2005 incluse. Dans la 1re partie, la jurisprudence fait l'objet de trois tables : thématique, chronologique et par noms des parties. Pour chaque arrêt cité, la table chronologique fait figurer l'abstract et l'ensemble des références bibliographiques. La 2e partie, la doctrine est envisagée par des tables, thématique et par nom d'auteur, d'une part pour les études publiées par le DAUH et d'autre part pour celles qui y sont mentionnées et commentées. Dans la 3e partie, les textes (traités, directives communautaires, lois, ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires...) sont présentés dans une table thématique et une table chronologique. Les tables décennales découlent du DAUH, mais elles peuvent être utilisées indépendamment de celui-ci. S'agissant de la jurisprudence, la table chronologique ne se contente pas seulement d'indiquer une décision en renvoyer au DAUH correspondant, elle s'attache aussi à livrer toutes les données bibliographiques de la décision en question, auxquelles le lecteur pourra se reporter même s'il ne possède pas l'annuaire concerné. S'agissant de la doctrine, les tables informent de tous les ouvrages et articles de périodiques dont le DAUH a rendu compte. Ces tables 1996-2006 sont donc destinées à faciliter les recherches de tous ceux qui, pour des raisons diverses, ont à faire avec le droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat de ces dix dernières années.
Sommaire
Jurisprudence
Table thématique
Administration et acteurs de l'aménagement et de l'urbanisme
Aménagement du territoire
Planification stratégique
Planification et règles d'urbanisme
Protection de la nature et environnement
Protection et mise en valeur du patrimoine culturel immobilier
Politique foncière
Fiscalité et participation d'aménagement et d'urbanisme
Opérations d'aménagement
Autorisations d'occupation des sols et actes assimilés
Contentieux de l'urbanisme
Habitat et politique de la ville
Table chronologique
Table des noms des parties
Doctrine
Etudes parues dans le Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat
Table thématique
Droit français
Droit comparé
Table des noms des auteurs
Etudes mentionnées et commentées dans le Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat
Table thématique
Généralités
Administration et acteurs de l'aménagement et de l'urbanisme
Aménagement du territoire
Planification stratégique
Planification et règles d'urbanisme
Protection de la nature et environnement
Protection et mise en valeur du patrimoine culturel immobilier
Politique foncière
Fiscalité et participations d'aménagement et d'urbanisme
Opérations d'aménagement
Autorisations d'occupation des sols et actes assimilés
Contentieux de l'urbanisme
Habitat et politique de la ville
Table des noms des auteurs
Textes
Table thématique
Généralités
Administration et acteurs de l'aménagement et de l'urbanisme
Aménagement du territoire
Planification stratégique
Planification et règles d'urbanisme
Protection de la nature et environnement
Protection et mise en valeur du patrimoine culturel immobilier
Politique foncière
Fiscalité et participations d'aménagement et d'urbanisme
Opérations d'aménagement
Autorisations d'occupation des sols et actes assimilés
Contentieux de l'urbanisme
Habitat et politique de la ville
Table chronologique
Table thématique
Administration et acteurs de l'aménagement et de l'urbanisme
Aménagement du territoire
Planification stratégique
Planification et règles d'urbanisme
Protection de la nature et environnement
Protection et mise en valeur du patrimoine culturel immobilier
Politique foncière
Fiscalité et participation d'aménagement et d'urbanisme
Opérations d'aménagement
Autorisations d'occupation des sols et actes assimilés
Contentieux de l'urbanisme
Habitat et politique de la ville
Table chronologique
Table des noms des parties
Doctrine
Etudes parues dans le Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat
Table thématique
Droit français
Droit comparé
Table des noms des auteurs
Etudes mentionnées et commentées dans le Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat
Table thématique
Généralités
Administration et acteurs de l'aménagement et de l'urbanisme
Aménagement du territoire
Planification stratégique
Planification et règles d'urbanisme
Protection de la nature et environnement
Protection et mise en valeur du patrimoine culturel immobilier
Politique foncière
Fiscalité et participations d'aménagement et d'urbanisme
Opérations d'aménagement
Autorisations d'occupation des sols et actes assimilés
Contentieux de l'urbanisme
Habitat et politique de la ville
Table des noms des auteurs
Textes
Table thématique
Généralités
Administration et acteurs de l'aménagement et de l'urbanisme
Aménagement du territoire
Planification stratégique
Planification et règles d'urbanisme
Protection de la nature et environnement
Protection et mise en valeur du patrimoine culturel immobilier
Politique foncière
Fiscalité et participations d'aménagement et d'urbanisme
Opérations d'aménagement
Autorisations d'occupation des sols et actes assimilés
Contentieux de l'urbanisme
Habitat et politique de la ville
Table chronologique
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Le Moniteur |
| Auteur(s) | Groupement De Recherche Sur Les Institutions Et Le Droit De L'aménagement, De L'urbanisme Et De L'ha |
| Collection | Dictionnaire |
| Parution | 06/07/2006 |
| Nb. de pages | 682 |
| Format | 16 x 24 |
| Poids | 1070g |
| EAN13 | 9782281125597 |
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