Cycle de l'eau et marchés publics
La référence aux normes
Résumé
Parallèlement, les directives « Marchés publics » ont rendu la référence aux normes obligatoire pour les marchés dŽun certain montant et cette obligation sŽapplique à lŽensemble des maîtres dŽouvrage publics.
Destiné à ces maîtres dŽouvrage, notamment à ceux des collectivités territoriales, le guide « Cycle de lŽeau et marchés publics » répertorie les normes du domaine de lŽeau applicables aux fascicules de CCTG dont peut avoir besoin lŽacheteur. Surtout, il décrit ces normes et signale leur domaine dŽapplication. Il facilite ainsi le travail de lŽacheteur en lŽaidant dans le choix de la norme et dans la rédaction des pièces techniques.
Composé de 7 chapitres, ce guide traite notamment des marchés publics, de la référence et de la dérogation aux normes homologuées, de la relation entre CCTG et normes, de la rédaction des pièces techniques du marché, de normalisation (ne pas confondre norme et réglementation), de certification (marque NF et autres marques de qualité).
Il récapitule les normes du domaine de lŽeau, et celles applicables à dŽautres domaines utiles comme la voirie, les granulats et ciments, la robinetterie, les pompes, évoquant ces normes CCTG par CCTG (N° 70, 71, 73, 74, 76 et 81-2).
Un chapitre « questions-réponses » aborde les questions les plus fréquemment posées, notamment en matière de certification (un acheteur peut-il imposer la marque NF ? Que signifie le marquage CE ? Qui doit prouver la conformité à la norme ?).
Cycle de l'eau et marchés publics a été élaboré avec la participation de la Commission centrale des marchés (CCM), du Centre d'études sur les réseaux, les transports et les constructions publiques (CERTU), du ministère de l'Agriculture et du ministère de l'Equipement.
Sommaire
- Préface
- La normalisation
- La certification
- Questions-réponses
- Normes du domaine de l'eau
- Autres normes utiles
- Marques NF
- Index
L'avis du libraire Eyrolles
Destiné aux maîtres dŽouvrage, notamment dans le domaine public, ce guide répertorie les normes du domaine de lŽeau applicables aux fascicules de CCTG dont peut avoir besoin lŽacheteur, mais, surtout, il décrit ces normes et signale leur domaine dŽapplication.
L'auteur - Alain Jounot
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Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | AFNOR |
Auteur(s) | Alain Jounot |
Parution | 26/01/2001 |
Nb. de pages | 216 |
Format | 16 x 24 |
Couverture | Broché |
Poids | 362g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782124290116 |
ISBN13 | 978-2-12-429011-6 |
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