Aménagement des voies rapides urbaines

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365 pages, parution le 31/01/1990

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Résumé

La présente instruction sur les conditions techniques d'aménagement des voies rapides urbaines (ICTAVRU) remplace l'instruction annexée à la circulaire no 68.115 du ler décembre 1968, ainsi que ses manuels d'application (VRU-MP 69, VRU-SE 70).

Comme la précédente, cette instruction revêt un caractère essentiellement technique.

De ce fait, elle ne traite pas de l'ensemble des études qui auront conduit à la décision de réaliser, en milieu urbain, une infrastructure de type autoroute ou route express: cette décision doit être le fruit d'une réflexion globale sur l'aménagement de l'agglomération, en concertation avec l'ensemble des intervenants locaux, et en cohérence avec les documents d'urbanisme et de planification (schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, schéma de maîtrise d'ouvrage des voiries, plans d'occupation des sols, plan de déplacements urbains, etc.).

L'ICTAVRU ne traite pas non plus des diverses procédures administratives à mettre en oeuvre à l'amont ou à l'aval des études d'avant-projet (inscription dans les documents d'urbanisme, approbation des dossiers techniques, enquêtes publiques etc.). Elle n'explicite pas de façon systématique les préoccupations économiques et financières. qui doivent être prises en compte à tous les stades de l'élaboration du projet.

En revanche l'ICTAVRU comporte un titre 1 "ÉTABLISSEMENT DU PROGRAMME" qui prend en compte les prescriptions de la loi no 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique.

Celle-ci dispose en effet que "le maître de l'ouvrage définit dans le programme les objectifs de l'opération et les besoins qu'elle, doit satisfaire ainsi que les contraintes et exigences de qualité sociale, urbanistique, architecturale, fonctionnelle, technique et économique, d'insertion dans le paysage et de protection de l'environnement, relatives à la réalisation et à l'utilisation de l'ouvrage"; elle précise que pour les ouvrages complexes d'infrastructure, l'élaboration du programme, en principe antérieure aux études d'avant-projet proprement dites, peut se poursuivre pendant ces dernières.

Ce processus paraît particulièrement bien adapté au cas des grandes infrastructures routières en milieu urbain, dont la conception et les caractéristiques doivent résulter d'une démarche itérative de réflexion intégrant de façon globale, à partir des objectifs assignés à l'opération, toutes les contraintes extérieures qui s'imposent à elle, et toutes les données techniques auxquelles elle doit satisfaire.

Cela étant, l'ICTAVRU constitue le fondement technique de l'élaboration des dossiers de prise en considération et d'avant-projet, tels que définis dans la directive annexée à la circulaire du 2 janvier 1986, relative aux modalités d'instruction des dossiers techniques des opérations d'investissements routiers.

On pourra également s'y reporter avec profit lors de l'élaboration des projets de définition; mais les éléments techniques du titre II seront en général d'une précision insuffisante à ce stade, et il y aura lieu de se référer aux documents spécifiques répertoriés dans la bibliographie.