Le conseil constitutionnel au palais-royal

Damien Connil - Collection Monographies d'édifices

140 pages, parution le 17/09/2020

Ajouter à une liste

Expédié sous 8 jours

Livraison à partir de 0,01€ dès 35€ d'achats
Pour une livraison en France métropolitaine

QUANTITÉ

Résumé

À Paris, au cœur du Palais-Royal, le Conseil constitutionnel est une institution d'État, aussi fondamentale que discrète. Dans un premier temps, l'ouvrage revient sur l'histoire et l'unité architecturale du Palais-Royal et le second volet a pour mission de familiariser le lecteur avec le fonctionnement de cette juridiction complexe.

À Paris, au cœur du Palais-Royal, le Conseil constitutionnel a été instauré en 1958 par la constitution de la Ve République. Dès sa création, il fut installé dans l'aile Montpensier, à proximité du Conseil d'État, de la Comédie-Française et du ministère de la Culture.
Dans un premier temps, l'ouvrage revient sur l'histoire et l'unité architecturale du Palais-Royal, car les lieux occupés par le Conseil constitutionnel ne peuvent se comprendre en dehors du contexte du site initialement connu comme Palais-Cardinal, puis résidence de Monsieur, frère de Louis XIV, ou plus tard du Régent ; à partir de 1859, le palais fut habité par le prince Napoléon et son épouse, Marie-Clotilde de Savoie, auxquels succéda la Cour des comptes après 1870. Un reportage exclusif de Laurent Lecat plongera le lecteur dans les fastes de l'un des plus beaux décors parisiens de la fin du XVIIIe siècle. L'ouvrage propose également la reproduction des planches d'un recueil de l'architecte Pierre Fontaine (1762-1853), récemment acquis par le Centre des monuments nationaux.
Le second volet a pour mission de familiariser le lecteur avec le fonctionnement de cette juridiction qui peut paraître complexe dotée de compétences variées, dont le contrôle de conformité des lois à la Constitution. Ainsi, l'auteur revient sur sa composition, son organisation, ses compétences, les divers types de décisions prononcées, dont notamment la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) qui fête ses dix ans en 2020 ; grâce à cette disposition, tout citoyen qui estime qu'un texte législatif n'est pas conforme à la Constitution peut interroger le Conseil.

L'auteur - Damien Connil

Autres livres de Damien Connil

L'imaginaire constitutionnel à l'écran

Études de droit constitutionnel lusophone

40 ans d'application de la constitution portugaise

Découvrir tous les livres de Damien Connil

Sommaire

Histoire du Palais Royal
Un ensemble de gravures de Pierre François Léonard Fontaine (1762-1853)

Du Palais-Cardinal au Conseil constitutionnel, quatre siècles d'histoire du Palais-Royal
Christophe Bottineau

Portfolio de photographies
Laurent Lecat

Le Conseil constitutionnel, soixante ans – La vie du Conseil constitutionnel
Denys de Béchillon et Damien Connil

Voir tout

Replier

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Editions du patrimoine
Auteur(s)	Damien Connil
Collection	Monographies d'édifices
Parution	17/09/2020
Nb. de pages	140
Format	24.2 x 28.1
Couverture	Broché
Poids	782g
EAN13	9782757707036