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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 7361 à 7380 sur 45543 livres

Le chemin de fer glissant de girard et barre

Auteur : Max de Nansouty

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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11,50 €

Loi sur l'organisation municipale, suivie de l'ordonnance d'exécution

Et de la charte constitutionnelle, collationnées sur les éditions officielles, avec des notes

Auteur : Jean Anatole Garnier Dubourgneuf

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

18,00 €

Declaration du roy veriffiee en la cour de parlement, les grand' chambre, tournelle et de l'edict

Assemblées pour la descharge des pieces et procez, tant indecis que jugez pour les advocats

Auteurs : Henri IV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Formulaire de tous les actes, tant civils que commerciaux, que l'on peut passer sous seing-privé

3e édition

Auteur : Léopold

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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22,00 €

Statuts et règlements

Auteur : Académie Des Beaux-Arts

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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17,50 €

Nouveau code des prises, ou recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances

Et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. tome 4

Auteurs : Joseph Lavallée, Sylvain Lebeau

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

33,00 €

Notice sur m. valette, professeur à la faculté de droit de paris, 1805-1878

Auteur : Arthur Huart

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

9,50 €

Constitutions des principaux états de l'europe, et des états-unis de l'amérique. Tome 1

Auteur : Jacques-Vincent Delacroix

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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32,50 €

Lettres-patentes du roi, sur décrets de l'assemblée nationale des 15 janvier, 16 et 26 février 1790

Qui ordonnent la division de la france en 83 départemens

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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10,90 €

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du roy, arrêts des conseils

Règlement du 3avril 1753, de la cour de parlement de dauphiné

Auteur : Parlement De Dauphiné

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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11,00 €

Traité des minoritez, des tutelles et des curatelles. gardes, gardiens, puissance paternelle

Garde et patronage feodaux, continuation de communauté à l'égard des mineurs, droits des enfans

Auteur : Charles Mannheim

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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39,40 €

Instruction sur les poids et mesures métriques qui doivent être exclusivement employés

En france à partir du 1er janvier 1840

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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12,90 €

Traité ou dissertations sur plusieurs matières féodales. partie 1

Tant pour le pays coutumier que pour les pays de droit écrit

Auteur : Germain-Antoine Guyot

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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31,00 €

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 10-1

Baux de domergue, pointeau et templier et de fereau, ysembert, nerville, manis, lambert

Auteur : L. Feuilleret

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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20,00 €

Instruction que le roi a fait expédier aux officiers généraux

Chargés de l'inspection de ses troupes à cheval

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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13,90 €

Ancien droit romain, le problème des origines

Auteur : Georges Cornil

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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19,00 €

Code de l'orfèvrerie ou recueil et abrégé chronologique des principaux règlements

Concernant les droits de marque et de contrôle sur les ouvrages d'or et d'argent

Auteurs : Gérard Defrance, Nicolas-Juste Poullin de Viéville

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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35,40 €

Ordonnance provisoire du roi, du 12 juillet 1784, concernant la formation

Et la solde de l'infanterie françoise

Auteur : Émile-Nicolas Louis XVI

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Actes de notoriété donnés au châtelet de paris sur la jurisprudence

Et les usages qui s'y observent. 3e édition

Auteur : Jean-Baptiste Denisart

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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35,50 €

Manuel d'instruction criminelle. Tome 2

Auteur : Claude-Sébastien Bourguignon-Dumolard

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

34,40 €

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