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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 7321 à 7340 sur 45543 livres

Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de s. m. pendant l'hiver prochain

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

11,90 €

Ordonnance provisoire du roi du 12 juillet 1784, concernant la formation

Et la solde de l'infanterie étrangère

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Tarif des droits que le roi, veut et ordonne, être levés et perçus par les greffiers en chef

Commis, clercs, contrôleurs des dits greffiers dans les sièges et tables de marbre de paris et rouen

Auteur : Conseil D'etat

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Statuts, ordonnances et règlemens, arrests du conseil d'estat, lettres patentes et arrests

De la cour de parlement d'enregistrements pour la communauté des maistres jardiniers de paris

Auteurs : Nicolas Massias, Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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16,50 €

Instruction du 1er mai 1769 que le roi a fait expédier

Pour régler provisoirement l'exercice des troupes-légères

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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20,50 €

Lois sur l'enseignement des 15 mars 1850, 9 mars 1852 et 14 juin 1854. nouvelle édition

Suivies des principaux règlements rendus pour leur exécution

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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16,00 €

Instruction du ier mai 1767, que le roi a fait expédier pour régler

Provisoirement l'exercice des dragons

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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18,50 €

Du rôle social des idées chrétiennes. Tome 2

Auteur : Charles Marchal

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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33,00 €

Arrest du 17 mai 1735, réformation genérale de la maîtrise des eaux et forêts de rouen

Département de roüen

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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14,90 €

Les progrès de l'arbitrage à l'exposition de bruxelles. numéro 4

Auteurs : Charles Duffart, Paul-Henri-Benjamin Estournelles de Constant

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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11,50 €

Arrests de règlement de nos-seigneurs des cours de parlement de paris et de rennes en bretagne

Touchant les sépultures

Auteurs : Parlement De Paris, Parlement De Bretagne

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Loi sur l'enseignement, suivie des règlements d'administration publique

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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11,50 €

Questions notables et maximes du droit , tirées de l'usage des textes, du sentiment des docteurs

Et de la jurisprudence des arrêts

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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30,00 €

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 12-1

Baux de domergue, pointeau et templier et de fereau, ysembert, nerville, manis, lambert

Auteur : Louis Lemercier de Neuville

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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18,00 €

Édict du roy du 6 aoust 1632, création en chacune des élections de la généralité de guyenne

Des offices de greffier des affirmations, du doublement des gardes des petits seaux

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques. partie 1. a-g

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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26,00 €

Essais sur divers sujets relatifs à la navigation et au commerce pendant la guerre

Auteur : Johann Christoph Wilhelm Steck

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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18,00 €

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du roy, arrêts des conseils

Déclaration du roi du 18 avril 1748, donnée à versailles

Auteur : Parlement De Dauphiné

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

11,00 €

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du roy, arrêts des conseils

Lettres patentes sur arrest du 11 avril 1752, données à versailles

Auteur : Parlement De Dauphiné

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant la cavalerie

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

9,50 €

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