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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 3801 à 3820 sur 45543 livres

Instruction publique. acte public sur l'interdiction soutenu. faculté de droit de strasbourg

Auteur : Louis-Isidore Thirion

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2021

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Édict du roy, portant suppression des substituts de ses procureurs, en chacun siège des eslections

Et greniers à sel de ce royaume, et création, au lieu d'iceux, d'un procureur alternatif

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2021

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Papier

9,50 €

La science du gouvernement. Tome 8

Auteurs : Gaspard Réal De Curban, Balthasar Burle Réal De Curban

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

40,90 €

Édict du roy du 31 decembre 1629, portant constitution de cent mil livres de rente sur les gabelles

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2021

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Loi du 10 juillet 1851, relative au classement des places de guerre et aux servitudes militaires

Décret du 10 août 1853 portant classement des places de l'intérieur

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2021

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11,00 €

La science du gouvernement. partie 6

Auteurs : Gaspard Réal De Curban, Balthasar Burle Réal De Curban

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

34,40 €

Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. Tome 2

7e édition

Auteur : Jean-Baptiste Denisart

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

42,00 €

Code des lois de la presse interprétées par la jurisprudence et la doctrine. 2e édition

Auteur : Jean Joseph François Rolland de Villargues

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2021

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16,50 €

Cours élémentaire de droit pénal, à l'usage de l'instruction primaire. 2e édition

Auteur : Pellissier La Moulière

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2021

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12,90 €

Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. Tome 3

7e édition

Auteur : Jean-Baptiste Denisart

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2021

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42,50 €

Reglemens de la place des changes de lyon, proposez par les principaux negocians de ladite ville

Et consentis par messieurs les prevost des marchands et eschevins, juges gardiens

Auteur : Lyon

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2021

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9,50 €

Règlement du conseil d'etat concernant la procédure que sa majesté veut être observée en son conseil

Auteur : France. Conseil D'etat

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2021

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14,90 €

Formulaire raisonné ou manuel théorique et pratique du notariat

Auteur : Édouard Clerc

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2021

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43,00 €

Instruction que le roi a fait expédier pour régler provisoirement l'exercice de ses troupes

D'infanterie

Auteur : Émile-Nicolas Louis XVI

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2021

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21,50 €

La science du gouvernement. Tome 4

Auteurs : Gaspard Réal De Curban, Balthasar Burle Réal De Curban

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2021

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42,50 €

Ordonnance concernant le commandement et le service des places

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2021

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9,50 €

La science du gouvernement. Tome 7

Auteurs : Gaspard Réal De Curban, Balthasar Burle Réal De Curban

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2021

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42,50 €

Statuts, règlemens et lettres patentes pour les maîtres arquebusiers, arctiers, artilliers

Arbalestriers et artificiers de la ville, fauxbourgs et banlieuë de paris

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2021

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9,50 €

Vente d'immeubles, droits de mutation, procédure en matière immobilière

Partage et vente amiables, réduction des frais, rapport

Auteur : Paul Boulongne

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2021

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9,50 €

Edict du roy du 28 juin 1627, portant restablissement et creation de quatre sieges d'eslections

Ès pays de quercy et rouergue

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

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