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Jean-Baptiste Duvergier

Jean-Baptiste Duvergier

Livres de Jean-Baptiste Duvergier

Résultats : 1 à 6 sur 6 livres
Revue étrangère et française de législation, de jurisprudence et d'économie politique
Revue étrangère et française de législation, de jurisprudence et d'économie politique

Auteur : Jean-Baptiste Duvergier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 21/10/2024

Expédié sous 9 jours

Papier

50,00 €

Les sociétés réunies de thivencelles, fresnes-midi et saint-aybert, appelantes
Les sociétés réunies de thivencelles, fresnes-midi et saint-aybert, appelantes
Contre la comp. d'anzin, intimée. cour d'appel de douai, 1ère chambre, 25 juin 1849

Auteurs : Adolphe Billault, Jean-Baptiste Duvergier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

11,00 €

Avis sur l'interprétation des arrêts du conseil, des 14 octobre 1749 et 20 avril 1751
Avis sur l'interprétation des arrêts du conseil, des 14 octobre 1749 et 20 avril 1751
Constitutifs de la concession dite de vieux-condé. jugement du tribunalde valenciennes, 30 mars 1849

Auteurs : Adolphe Billault, Jean-Baptiste Duvergier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Contrat d'eschange entre le roi françois ier et mme de la roche-sur-yon des terres de lenze et condé
Contrat d'eschange entre le roi françois ier et mme de la roche-sur-yon des terres de lenze et condé
Contre les comté de mortaing et vicomté d'aulge, procès-verbal de prise de possession

Auteurs : Adolphe Billault, Jean-Baptiste Duvergier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Code des patentes ou commentaire de la loi du 25 avril 1844 sur les patentes
Code des patentes ou commentaire de la loi du 25 avril 1844 sur les patentes

Auteur : Jean-Baptiste Duvergier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/04/2020

Expédié sous 9 jours

Papier

11,90 €

Code de la chasse, ou commentaire de la loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse
Code de la chasse, ou commentaire de la loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse

Auteur : Jean-Baptiste Duvergier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/04/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

16,00 €

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