Henri Pascaud

Livres de Henri Pascaud

Résultats : 1 à 8 sur 8 livres

Sur les conditions dans lesquelles les étrangers doivent avoir l'accès des tribunaux français

Auteur : Henri Pascaud

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/07/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Contrat d'édition en matière artistique ou littéraire et nécessité de sa réglementation législative

Mémoire lu au congrès des sociétés savantes à paris, le 28 mars 1894

Auteur : Henri Pascaud

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

De l'institution d'une chambre haute, étude de droit constitutionnel et de législation comparée

Auteur : Henri Pascaud

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

11,00 €

Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts

Sur les conditions dans lesquelles les étrangers doivent avoir l'accès des tribunaux français

Auteur : Henri Pascaud

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Ve congrès pénitentiaire international, paris, 1895

Première section. législation pénale. rapport sur la 4e question

Auteur : Henri Pascaud

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Le contrat de travail au point de vue économique et juridique

Auteur : Henri Pascaud

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

16,00 €

Le sacrifice de la propriété privée à l'utilité publique, réponse à la 6e question du programme

Auteur : Henri Pascaud

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2013

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Le régime dotal, ses avantages, ses inconvénients et les modifications qu'il pourrait comporter

(mémoire lu au congrès des sociétés savantes à toulouse, le 5 avril 1899.)

Auteur : Henri Pascaud

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2013

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

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